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Blog du CUGA

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Dernière minute noiséenne ...

Par décision du Tribunal Administratif, rendue le 11 juin 2010, en son article n°2, "la délibération en date du 26 juillet 2007 par laquelle le conseil municipal de la commune de Noisy le Grand a adopté le plan local d'urbanisme de la commune est annulée"

 

Sans présager de la suite juridico-politique, cette décision sévère pose, d'ores et déjà, plusieurs questions importantes sur le devenir des projets de la majorité municipale.

 

Nul doute que le prochain conseil, fin juin, permettra à Monsieur le Maire de nous en dire plus.

 

Nous sommes impatients de bien comprendre ... Mais dans l'attente, nous saluons l'opiniâtreté de l'association de défense des habitants des Bas Heurts qui démontre, avec d'autres - il y a eu trois recours acceptés par le tribunal - que "la messe n'était pas dite" pour le PLU de Noisy le Grand.

 

Pour les élus de "Noisy Solidaire, A gauche vraiment !"

 

Sylvie MONNIN

Etienne DOUSSAIN

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T
<br /> <br /> Bonsoir,<br /> <br /> <br /> que je sache, il y avait, au moins, trois associations (si je ne me trompe) qui avaient déposé un recours.<br /> <br /> <br /> Qu'en est il exactement ?<br /> <br /> <br /> Un seul de ces recours a t-il été jugé recevable ?<br /> <br /> <br /> Y a t-il des réserves sur le fond ou uniquement sur la forme ?<br /> <br /> <br /> Quelles sont les conséquences exactes pour Noisy ?<br /> <br /> <br /> J'imagine que vous analyserez en profondeur, comme à votre habitude, avec plus de recul, le jugement et que vous nous en relaierez les différentes implications.<br /> <br /> <br />  <br /> <br /> <br /> <br />
Répondre
E
<br /> <br /> A priori, il y avait quatre recours dont trois ont été jugés recevables. Quant à nous, nous laissons la priorité d'une première anayse à celles et ceux qui ont porté ces recours, ce qui est bien<br /> normal.<br /> <br /> <br /> Bien entendu, nous y reviendrons.<br /> <br /> <br /> On a le droit de voir rouge<br /> <br /> <br /> <br />